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Marques déposées par Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse Etablissement Public de Coopération Intercommunale
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RIVES DE MEUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVES DE MEUSE
Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse Etablissement Public de Coopération Intercommunale, EPCI

Numéro de dépôt :
3874527
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
RIVES DE MEUSE de Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Présentation de la marque RIVES DE MEUSE

Déposée le 10 novembre 2011 par Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse Etablissement Public de Coopération Intercommunale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIVES DE MEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse Etablissement Public de Coopération Intercommunale, EPCI domicilié(e) 29 rue Méhul - 08600 - GIVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse domicilié(e) 29 rue Méhul - 08600 - GIVET - France.

La marque RIVES DE MEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874527.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVES DE MEUSE est expirée depuis le 10 novembre 2021.

Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse Etablissement Public de Coopération Intercommunale a également déposé les autres marques suivantes : TERRALTITUDE AVENTURE EN ARDENNE , LES BOUT' CHOUX , LA CHARLEMONT Une bière d'histoire , FESTIVAL FESTIMEUSE


Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse Etablissement Public de Coopération Intercommunale, EPCI - 29 rue Méhul - 08600 - GIVET - France


Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse - 29 rue Méhul - 08600 - GIVET - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;

Activités sportives et culturelles ; services de loisir.